Conditions générales d'utilisation et cadre légal

Protocoles de propriété intellectuelle

Les structures du framework de code, les designs de style Tailwind personnalisés, les dictionnaires de localisation spécifiques et les textes originaux des guides éditoriaux produits sur ce site sont des propriétés intellectuelles originales de Bus Hop On Hop Off.

Vous ne pouvez pas aspirer (scrapper), encadrer (framer), cloner, redistribuer ou dupliquer systématiquement nos guides logistiques, nos tableaux de données ou nos clés de traduction personnalisées pour les déployer sur des sites commerciaux tiers sans une confirmation écrite explicite de notre équipe.

Limites d’utilisation acceptables

Vous acceptez d’utiliser nos systèmes de planification, nos index d’itinéraires et nos cartes de ressources uniquement à des fins personnelles de préparation de voyage en tant que visiteur public anonyme. Générer des pics de trafic automatisés, exécuter des boucles de scraping, extraire les variables des points de terminaison (endpoints) ou déployer des configurations de tests de charge automatisés contre nos réseaux de distribution est strictement interdit.

Mentions légales

Conformément aux protocoles de transparence régissant les canaux numériques commerciaux, les profils d’exploitation de ce domaine sont officiellement rattachés aux configurations d’entreprise suivantes :

• Éditeur du Site : La Small Agency (EI)
• Registre de l’Entreprise (SIRET) : 902 235 225 000 23
• Adresse du Siège Social : 17 rue Anatole France, 42300 Roanne, France
• Point de Contact Direct : [email protected] | +33 6 11 78 91 20
• Directeur de la Publication : La Division Administrative de La Small Agency
• Hébergeur du Réseau : Cloudflare Inc. — Situé à 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA (Tél : +1 (888) 993 5273)

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions, ainsi que tout litige ou contestation lié aux fichiers compilés sous le domaine https://bushoponhopoff.com, sont régis exclusivement par les tribunaux de Roanne, France, sans considération des règles de conflit de lois internationales.

Intégralité de l’accord

Ces conditions forment l’accord opérationnel absolu entre les visiteurs et les réseaux d’administration hébergés sur https://bushoponhopoff.com. L’accès à n’importe quelle page du site implique l’exécution contraignante de ces conditions.